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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDA
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Seyne Diffusion Auto
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Seyne Diffusion Auto
SDA, SAS

Numéro de dépôt :
3893199
Date de dépôt :
30/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2022
Seyne Diffusion Auto de SDA

Présentation de la marque Seyne Diffusion Auto

Déposée le 30 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Seyne Diffusion Auto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDA domicilié(e) 390 rue de Lisbonne, ZAC les Payes - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 779 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDA domicilié(e) 390 rue de Lisbonne, ZAC les Payes - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.

La marque Seyne Diffusion Auto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Seyne Diffusion Auto est expirée depuis le 30 janvier 2022.

SDA a également déposé les autres marques suivantes : LYONPROTECTION , controle technique de la vallée , PREMIUM WATER , LA CARTE ONLINE , SDA Faites-vous plaisir , La Carte Online SDA , BAUME-SDA , JE M'OCCUPE DES ARBRES! ET VOUS? SDA , CARTEL DIFFUSION , Théatre de l'atelier


SDA, SAS - 390 rue de Lisbonne, ZAC les Payes - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France - SIREN 501779631


SDA - 390 rue de Lisbonne, ZAC les Payes - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus.